Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ce qui, elles sont fondamentalement plusieurs des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres paraissent tres clairs. Les elus determinent les orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans Notre realite, les trucs seront bien plus compliquees car des jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele traditionnelle

Au systeme administratif francais, la commune demeure le modele de base qui influence l’organisation de chacune des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, nos adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Les interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, seront difficiles a empi?cher.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est generalement gui?re tres nette.

1.1. Notre pouvoir politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite d’une municipalite.

  • Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 secteurs principaux :

Il semble d’abord l’executif en collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’une commune…

Il va i?tre aussi delegataire du conseil municipal : il existe Effectivement des hypotheses dans lesquelles le https://datingmentor.org/fr/uniform-dating-review/ conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres puisqu’il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il semble representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, puisqu’il est OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit des adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca pourra parfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Il pourra disposer d’une delegation dans un domaine, cela n’implique pas Afin de autant qu’il represente la collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, c’est reconnu comme un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est cependant pas le superieur hierarchique du cadre responsable en mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’intermediaire entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement difficile a vivre pour un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de le role en voulant bien diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’ensemble des decisions qui relevent une responsabilite des fonctionnaires.

  • Le conseil municipal

Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins importante.

Notre scrutin actuel n’est jamais favorable a la representation d’la minorite au sein du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est entre autres la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par le fait que le autre arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance en personnes en place.

Structure legere, completement politique et gui?re administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Les cadres doivent informer nos elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Mes difficultes paraissent evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.