Le droit de la famille va etre profondement reforme avec le droit en Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme de la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i propos des bambins. Il va falloir voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’une famille paraissent correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique paraissent mis en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe une famille et la hierarchisation.
La formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est le principe selon lequel 1 accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. La forme est en mesure de avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement de la preuve de l’accord.
- Le formalisme reste le principe en fonction de lequel votre contrat reste valide que lorsque quelques conditions de forme sont respectees (principalement l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.
J’ai formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
La selection des conjoints reste un moment reste en France controle etroitement via les familles qui veulent empi?cher des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a choisir l’enfant de la famille avec laquelle elle souhaite s’allier. Notre mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un panel individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
J’ai conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, nos juristes du droit canonique et nos theologiens posent Le concept une liberte absolue du mariage.
Le principe et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre parti pris des conjoints car i§a aspire i valoriser l’intermediaire matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour ce il va falloir que nos conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a J’ai concupiscence (pecher une chair).
Les relations charnelles seront un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste 1 lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et la Femme. De ce avis, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme est la Afin de solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille par mariage de preference a Notre famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour l’actrice que Afin de l’homme. Les mineurs pourront egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra pas intervenir, la seule condition posee est que les conjoints soient chretiens.
Pour et cela concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements seront d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees pour les filles et 14 annees Afin de les garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a J’ai presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, reste d’eclater Quelques patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration pour la parente spirituelle c’est-a dire les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec le beau frere).
Les effets du consensualisme
Du angle d’approche juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a la fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, c’est valide du seul fait de l’echange des consentements. Selon les regions de France, depuis des ceremonies de mariage de constitution diverse mais elles n’affectent choses Г savoir pour sortir avec un mst pas la validite du mariage car ce seront juste des usages. Les epoux font des celebrations religieuses Afin de donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’une mariee. Dans l’usage, il est courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont gui?re des obligations juridiques.