HISTOIRE – Le proces quelques criminels pour croisade nazis a Nuremberg innove et jette tous les bases tout d’un droit mondial. Parmi les nouveautes ma notion de crime contre l’humanite, de la Cour internationale et les images comme preuves.
La creation d’un Tribunal militaire international (TIM) de aout 1945 vise 1 objectif juger tous les responsables des crimes commis lors de la Seconde guerre mondiale avec la cure nazi. Il s’agira Correctement pour ne pas laisser impunis tous les crimes de guerre et tous les crimes perpetres a l’encontre des populations civiles. D’ou sa necessite de traduire de justice tous les hauts dignitaires encore vivants.
Neanmoins, il n’existe pas de cour internationale, aucune cadre juridique, vis-i -vis des juger. Tous les Allies doivent du en amont elaborer ensemble 1 justice internationale, obligee de donner la possibilite d’effectuer comparaitre des auteurs de crimes qui n’ont aucune precedent Avec l’histoire. Tous les conventions internationales de vigueur a l’epoque, ne couvrent pas l’integralite des actes (tel notamment nos camps d’extermination). Il s’agit donc pour redefinir les lois communes d’la croisade et les relations entre leurs etats. Rien de plus que de definir de justice universelle.
Le proces pour Nuremberg est Alors Le evenement judiciaire unique dans l’histoire. Notre president de ce Tribunal Geoffrey Lawrence, juge britannique, ouvre d’ailleurs Un proces le 20 novembre 1945 du Ce rappelant «Le proces qui va commencer est unique dans les annales de ce droit mondial et de la importance extreme concernant des millions d’individus de l’univers entier.»
Naissance de la juridiction penale internationale
Vraiment a Robert Jackson, juge pour sa Cour supreme des Etats-Unis nomme procureur general visuel en mai 1945, que celui-ci incombe pour preparer Votre proces. Le ambition est d’avoir votre proces impartial, equitable. Cela declare au cours d’une audience a Nuremberg «Il faudra dans notre tache, que nous fassions montre de la objectivite et d’une integrite intellectuelle telles que votre proces s’impose pour la posterite tel ayant repondu a toutes les aspirations https://hookupdate.net/fr/three-day-rule-review/ pour justice de l’Humanite».
Apres de multiples negociations au milieu des experts juridiques quelques nations alliees mon compromis est deniche. L’accord quadripartite pour Londres, signe Un 8 aout 1945, cree Mon Tribunal militaire international «pour juger et punir de facon judicieuse et sans delai, nos grands criminels pour croisade des pays europeens pour l’Axe». Le texte definit precisement Ce statut, nos regles de fonctionnement d’un tribunal de la sorte, que leurs chefs d’accusation retenus. Les articles 7 et 8 d’un statut instituent Notre responsabilite personnelle et l’impossibilite pour se cacher derriere l’obligation d’obeir. Votre proces marque ma fin de l’irresponsabilite penale des chefs d’Etat, ainsi que celle de subordonnes obeissant pour quelques ordres. Ces dispositions donneront en outre 1 force juriprudentielle a J’ai desobeissance et pour sa desertion (en particulier au cours d’une croisade de ce Vietnam).
Ma procedure judiciaire retenue reste en outre autre. Il s’agira d’un compromis entre la procedure anglo-saxonne en common law, accusatoire (pour charge au procureur d’apporter tous les preuves une culpabilite quelques accuses) et celle de ce systeme europeen dans lequel vos juges analysent vos preuves et emettent Ce verdict. Chaque nation alliee (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France, U.R.S.S) est representee par deux juges, mon titulaire et 1 suppleant. Au cours une deliberation seuls nos juges titulaires votent. Trois voix seront necessaires Pourtant de cas d’indecision, votre voix en juge President d’un Tribunal est preponderante. D que du ministere public Cela reste divise de quatre delegations (une Afin de chaque nation alliee), qui se sont reparties la presentation quelques chefs d’accusation (Crimes contre ma Paix, crimes pour guerre, crimes contre l’Humanite et complot).
De salle est specialement amenagee dans le palais pour justice de Nuremberg Afin de accueillir Notre Tribunal militaire international.
codification sa notion de crime contre l’humanite
Parmi tous les nouveautes pour Nuremberg, l’introduction Afin de Notre toute premiere fois une notion pour crime contre l’humanite dans le droit international. Cette est retenue Afin de juger des persecutions massives des populations civiles, avec Grace a egalement 1 dimension discriminatoire. L’expression n’est pas nouvelle. Cette a deja ete utilisee pour qualifier des massacres des Armeniens en 1915.
Des crimes contre l’humanite paraissent definis avec l’article 6 pour l’Accord de Londres «L’assassinat, l’extermination, J’ai reduction en esclavage, votre deportation , ainsi, tout autre acte inhumain commis contre toutes populations civiles, Prealablement ou pendant Beyrouth, ou encore leurs persecutions concernant Plusieurs motifs politiques, raciaux ou religieux, Quand ces actes ou persecutions, qu’ils aient constitue ou non 1 violation en droit interne d’un pays ou ils m’ ont ete perpetres, m’ ont ete commis pour J’ai suite pour bien crime rentrant au sein d’ Notre competence en Tribunal, ou du liaison avec Grace a ce crime.»
Du 1945 J’ai notion juridique est restreinte Avec sa propre definition, liee a Beyrouth et aux pays europeens de l’Axe. Et Notre genocide juif n’est Manque considere comme votre crime contre l’humanite. Pourtant Ce concept a evolue dans le droit international et notamment principalement francais. De en 1987, Klaus Barbie juge pour Lyon, reste accuse de crime contre l’humanite de raison pour une responsabilite au sein de sa deportation des juifs de France. Au sein des annees 1990, Un crime contre l’humanite est elargi aux periodes de paix. Et ma Cour penale internationale an en outre etendu sa propre definition concernant etre Pas de phase avec Grace a votre multiplicite Plusieurs crimes visant l’humanite. Paraissent inclus au sein d’ sa definition, «viol, esclavage sexuel, prostitution forcee, grossesse forcee, sterilisation forcee» et «le crime d’Apartheid».
Une toute premiere l’utilisation pour l’image comme montre
Mon procureur general visuel Robert Jackson te prend l’initiative pour presenter Plusieurs images comme preuves de audience. C’est 1 premiere au systeme judiciaire. Y s’agit Afin de lui «d’etablir des faits incroyables au moyens de preuves credibles». Quelques films sont projetes lors d’un proces. Ainsi De fait Votre 29 novembre 1945 est presente mon film de la heure sur les camps pour concentration. Il semble monte a partir d’extraits pour bandes filmees par l’armee americaine au cours d’la liberation des camps. Y s’agit egalement pour mettre leurs accuses face a toutes les atrocites nazies et de leurs destabiliser. Cela dit, l’accusation propose en outre des films realises a partir d’extraits de bandes tournees avec vos nazis eux-memes. La soiree intitule «Le Plan nazi», presente de decembre 1945, reste surtout compose de sequences d’actualites allemandes ainsi que bandes filmees par des gardiens SS en camps de concentration.